JERC France · Unir • Agir • BâtirContact : contact@jerc-france.org
Informations légales

Mentions légales et confidentialité

Repères institutionnels et informations sur le traitement des données.

Transparence

Informations légales

Informations publiques disponibles, à faire vérifier par les responsables avant publication officielle.

Éditeur du site

JERC France — association déclarée en France.
Siège social : 6 rond-point des Martyrs de Châteaubriant, 92220 Bagneux.
RNA : W921010959 · SIREN : 932 352 172.
Contact : contact@jerc-france.org

Hébergement

À compléter au moment du déploiement.

Données personnelles

Dans ce prototype statique, les formulaires ouvrent le logiciel de messagerie du visiteur et ne stockent pas de données sur le site. La politique définitive de confidentialité, les durées de conservation, les droits et les modalités de gestion des données doivent être documentés avant l’ouverture du portail membre et des inscriptions automatisées.

Droit à l’image

Les photos d’événements seront publiées uniquement après vérification des autorisations et des droits d’utilisation.